Chaniers, au bord du fleuve en Charente-Maritime (17)
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15 septembre 2020 par Ville de Chaniers

Conseil municipal du 21 septembre 2020

Conseil municipal du 21 septembre 2020
15 septembre 2020 par Ville de Chaniers

Le prochain conseil municipal se réunira :

Lundi 21 septembre 2020 à 20h30 – Salle des Prises (nouvelle salle de réunion du conseil municipal).

La séance se tiendra en présence du public avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des mesures barrières.

L’ordre du jour est le suivant :

01- Approbation des procès-verbaux des séances du 6 juillet, 10 juillet et 4 août 2020
02- Transfert des biens de section à la commune
03- Convention constitutive de groupement de commandes : mission de médecine préventive et professionnelle
04- Budget primitif 2020 – délibération modificative suite à erreur matérielle
05- Virements de crédits n°1 et vote de crédits supplémentaires
06- Admission en non-valeur de produits irrécouvrables
07- Désignation des délégués pour le CNAS
08- Convention pour l’homologation du GR4
09- Rapports annuels 2019 de la SEMIS – logements sociaux
10- Rapports sur le prix et la qualité de l’eau potable – année 2019
11- Rapports sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif – année 2019
12- Convention avec le SYMBA – plantation de haies en bord du Bourru
13- Informations et questions diverses.

 

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La ville de Chaniers est située dans le département de la Charente-Maritime (17), qui fait partie de la région Nouvelle Aquitaine.

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