Chaniers, au bord du fleuve en Charente-Maritime (17)
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9 juin 2020 par Ville de Chaniers

Conseil municipal du 15 juin 2020

Conseil municipal du 15 juin 2020
9 juin 2020 par Ville de Chaniers

Le prochain conseil municipal se tiendra lundi 15 juin à 20h30, salle des Prises (nouvelle salle de réunion du conseil municipal).

L’ordre du jour est le suivant :

1- Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mai 2020
2- Désignation des délégués auprès des différents Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) :
a- Syndicat départemental des Eaux
b- Syndicat départemental de lutte contre les fléaux atmosphériques
c- Syndicat départemental d’électrification et d’équipement rural
d- Syndicat départemental de la voirie
e- Correspondant Défense
3- Délégations du Conseil Municipal au Maire (article L2122-22 du CGCT)
4- Affectation du résultat de 2019
5- Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2020
6- Vote du budget communal principal de 2020 et des budgets annexes
7- Mise à jour du tableau des effectifs pour création de postes (avancement de grades)
8- Rémunération du surveillant de baignade
9- Recrutement d’un chargé de mission urbanisme
10- Fixation des indemnités du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués
11- Attribution d’une prime exceptionnelle à certains agents ayant assuré la continuité du service public dans le cadre de la crise sanitaire du COVID 19
12- Approbation de la convention pour l’installation d’un relai téléphonique sur le terrain communal situé chemin des Bruyères
13- Acquisition de 2 parcelles de terrain au lieu-dit « la Touche » à Chaniers
14- Fixation des adresses postales des 9 logements de la rue Abbé Vieuille
15- Informations et questions diverses

IMPORTANT : conformément à l’article 10 de l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, la séance se tiendra en présence du public avec un effectif limité et adapté à la salle et au respect des « mesures barrières ».

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La ville de Chaniers est située dans le département de la Charente-Maritime (17), qui fait partie de la région Nouvelle Aquitaine.

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