Chaniers, au bord du fleuve en Charente-Maritime (17)
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27 mars 2021 par Alice Lung Corazza

Conseil municipal du 6 avril 2021

Conseil municipal du 6 avril 2021
27 mars 2021 par Alice Lung Corazza

Le prochain conseil municipal de Chaniers se réunira :

Mardi 6 avril 2021 à 20h30 – Salle des Prises

La séance se tiendra dans le respect des consignes sanitaires en vigueur.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du compte-rendu du 8 mars 2021
  2. Vote du compte administratif de 2020 du budget principal et des budgets annexes
  3. Approbation des comptes de gestion 2020 du receveur municipal
  4. Affectation du résultat
  5. Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2021
  6. Budget primitif 2021
  7. Adhésion au service de remplacement du CDG17 -Mise en place d’une convention-cadre
  8. Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
  9. Association Foncière de Remembrement -désignation des membres
  10. Procédure d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement
  11. Modification des statuts de l’agglomération liée à la compétence tourisme
  12. Accord de subventions « aide à l’intermédiation locative » dans le cadre de l’OPAH-RU
  13. Informations et questions diverses
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La ville de Chaniers est située dans le département de la Charente-Maritime (17), qui fait partie de la région Nouvelle Aquitaine.

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