Chaniers, au bord du fleuve en Charente-Maritime (17)
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8 novembre 2022 par Alice Lung Corazza

Conseil municipal du 14 novembre 2022

Conseil municipal du 14 novembre 2022
8 novembre 2022 par Alice Lung Corazza

Le prochain conseil municipal de Chaniers se réunira :

Lundi 14 novembre 2022 à 20h30 – salle des Prises

La séance se tiendra dans le respect des consignes sanitaires en vigueur.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du compte-rendu du 3 octobre 2022
  2. Prise de compétence France Services par la Communauté d’Agglomération
  3. Signature convention financière Fonds de concours pour l’aménagement de la voirie et du réseau pluvial du chemin des Bruyères
  4. Assistance technique générale – Syndicat de voirie 17
  5. Cession par l’ EPFNA du 15 avenue Charles de Gaulle
  6. Décision modificative
  7. Nouveaux tarifs cimetière
  8. Convention pour la création de l’aire de covoiturage avec le département
  9. Subvention façade
  10. Rapports annuels 2021 eau et assainissement – EAU 17
  11. Rapport activité 2021 de la CDA
  12. Inscriptions en non-valeurs
  13. Informations et questions diverses
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La ville de Chaniers est située dans le département de la Charente-Maritime (17), qui fait partie de la région Nouvelle Aquitaine.

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