Institutionnel

Toutes les informations concernant les cérémonies institutionnelles de Chaniers.

BREXIT : conséquences pour les citoyens britanniques

Dans la soirée du mercredi 29 janvier, à Bruxelles, les eurodéputés ont approuvé à 621 voix contre 49 l’accord sur le Brexit. A l’attention des citoyens britanniques Cette sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne ne permet plus aux citoyens britanniques résidant à Chaniers de voter aux élections municipales et européennes. Dans l’hypothèse où vous êtes un

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Recensement de la population 2020

Le recensement de la population a lieu à Chaniers du 16 janvier au 15 février 2020. Se faire recenser est un geste civique utile à tous. Le recensement, à quoi ça sert ? Le recensement permet de connaître le nombre de personnes qui vivent en France. Il détermine la population officielle de chaque commune. Ses

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Conseil municipal du 13 janvier 2020

Le prochain conseil municipal se tiendra en mairie lundi 13 janvier 2020 à 20h30, salle du Conseil. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du compte-rendu du 3 décembre 2019 2. Programme Life Vison – convention d’élaboration d’un plan de gestion simplifié 3. Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

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Modification des permanences urbanisme

A compter du 1er janvier et jusqu’au 29 février 2020, les horaires d’ouverture du service urbanisme seront les suivants : Ouverture du service (sans changement) : – Lundi 9h 12h – Mardi 14h 17h – Jeudi 9h 12h – Vendredi 14h 17h Fermeture des permanences actuelles : – Mercredi 9h 12h – Vendredi 9h 12h

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Conseil municipal du 2 décembre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie lundi 2 décembre 2019 à 20h30, salle du Conseil. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du compte-rendu du 04/11/2019 2. Demande d’autorisation d’ester en justice 3. Création d’un emploi de chargé d’accompagnement social pour le CCAS 4. Acquisition des terrains

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Conseil municipal du 4 novembre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie lundi 4 novembre 2019 à 20h30, salle du Conseil. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du compte-rendu du 7 octobre 2019 2. Convention de mise à disposition avec l’EPF 3. Accords de subventions « façade » dans le cadre de

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Conseil municipal du 7 octobre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie lundi 7 octobre 2019 à 20h30, salle du Conseil. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du compte-rendu du 09/09/2019 2. Echanges et vente de terrains entre la commune et la famille PICHARD 3. Régime indemnitaire : mise en place du

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Conseil Municipal du 9 septembre 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie lundi 9 septembre 2019 à 20h30, salle du Conseil. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du compte-rendu du 8 juillet 2019 2. Rapports annuels 2018 de la SEMIS – Logements sociaux 3. Rapport sur le prix et la qualité du

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Conseil municipal du 8 juillet 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie lundi 8 juillet 2019 à 20h30, salle du Conseil. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 17/06/2019 2. Demande de subvention – voirie communale 3. Convention fourrière avec la SPA 4. Adhésion au centre français

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Conseil municipal du 17 juin 2019

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie lundi 17 juin 2019 à 20h30, salle du Conseil. Les séances sont publiques. L’ordre du jour est le suivant : 1. Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 06/05/2019 2. Demande de subventions – toiture du stade de La Touche 3. Demande de subventions – chaudière salle

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