Le prochain conseil municipal de Chaniers se réunira :
Lundi 12 décembre 2022 à 20h30 – salle des Prises
La séance se tiendra dans le respect des consignes sanitaires en vigueur.
L’ordre du jour est le suivant :
- Approbation du compte-rendu du 14 novembre 2022
- Programme Life vison – convention d’élaboration du plan de gestion simplifié
- Création d’une agence d’attractivité sous la forme d’une Société Publique Locale
- Nouveaux tarifs des cimetières
- Evolution du montant des chèques restaurant
- Réactualisation des règles d’application du régime indemnitaire
- Décision modificative
- Transfert en propriété de voirie départementale dans le domaine public communal
- Signature de la convention de mandat et de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la CDA – Aménagement du carrefour du Maine Allain
- Informations et questions diverses
