Chaniers, au bord du fleuve en Charente-Maritime (17)
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6 avril 2023 par Alice Lung Corazza

Conseil municipal du 13 avril 2023

Conseil municipal du 13 avril 2023
6 avril 2023 par Alice Lung Corazza

Le prochain conseil municipal de Chaniers se réunira :

Jeudi 13 avril 2023 à 20h30 – salle des Prises

La séance se tiendra dans le respect des consignes sanitaires en vigueur.

L’ordre du jour est le suivant :

  1. Approbation du compte-rendu du 6 mars 2023
  2. Approbation des comptes de gestion 2022
  3. Vote du compte administratif de 2022 du budget principal et des budgets annexes
  4. Affectation des résultats
  5. Vote des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2023
  6. Budget primitif 2023
  7. Modification des autorisations de programme
  8. Création d’une association « Cap sur la vallée du Coran »
  9. Pose de repères de crues et de panneaux d’information dans le cadre du PAPI d’intention Charente
  10. Tableau des effectifs du personnel communal
  11. Demande d’exemption d’application de l’article 55 de la loi SRU pour la période triennale 2023-2025
  12. Contrat de proximité avec le Conseil départemental
  13. Personnel communal : évolution du montant des chèques restaurants
  14. Informations et questions diverses
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La ville de Chaniers est située dans le département de la Charente-Maritime (17), qui fait partie de la région Nouvelle Aquitaine.

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