Chaniers, au bord du fleuve en Charente-Maritime (17)
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31 octobre 2017 par Ma Recette Web

Conseil Municipal du 6 novembre 2017

Conseil Municipal du 6 novembre 2017
31 octobre 2017 par Ma Recette Web

Le prochain Conseil Municipal se tiendra en mairie lundi 06 novembre 2017 à 20 h 30, salle du Conseil.

Les séances sont publiques.

L’ordre du jour est le suivant :

1. Approbation du Procès-verbal de la séance du 9 octobre 2017
2. Rapport de la Cour des Comptes sur les comptes et la gestion de la CDA de Saintes
3. Rapport de la Commission Locale chargée d’Evaluer les Charges Transférées (CLECT)
4. CDA – Rapport annuel d’activités 2016
5. Cession des parcelles AZ 42 – 43 par SNCF Réseau
6. SEMIS – Programme Locatif Rue Abbé Vieuille – Avenant à la convention
7. Comptabilité – « Budget annexe Les Forgerons »
8. Conservatoire de Saintes
9. Questions diverses

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La ville de Chaniers est située dans le département de la Charente-Maritime (17), qui fait partie de la région Nouvelle Aquitaine.

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