Règlement de voirie, arrêtés de circulation, baignade, eau etc...

» Réglement de Voirie «

Vous pouvez télécharger le règlement de voirie en cliquant sur le lien suivant (2816ko)
Réglement

Voir Arrêté Municipal

• Arrêtés de circulation

»Limitation de vitesse, Chemin Champs des vignes
»Zone 30 avenue du 8 mai
»Limite Agglomération bourg au 25-08-2010
»Rue du Cabernet
»Chemin des Genêts entre le Groupe Scolaire Pasteur et la Salle Omnisports
»Avenue du 8 Mai suite
»Rue Léonard de Vinci
»Chemin de Cognac
»Impasse du 19 Mars

> BAIGNADE aménagée dans la Charente

≈≈ Arrêté portant réglement de la baignade aménagée dans la Charente en amont du bac sis en bas de la Rue Aliénor d'Aquitaine

≈≈ Arrêté Préfectoral n° 2010/1608 - création d'une zone de baignade sur le Fleuve de la Charente sur la
Commune de Chaniers

≈≈ Plan de la zone de baignade

≈≈ Arrêté préfectoral 11 -1756 du 27 mai 2011 - Autorisation zone de baignade Juillet-Août 2011

> Arrêtés de limitation des usages de l'eau sur le Département de la Charente-Maritime

zones d'alerte de réduction des volumes d'eau pour l'irrigation du 02 Avril au 30 septembre 2012
-Arrêté n° 12-799

Zones d'alerte de limitation des usages de l'eau du 02 Avril au 30 septembre 2012
-Arrêté n° 800

Restriction ou suspension du remplissage des mares de tonne du 15 Avril au 30 Novembre 2012
- Arrêté n° 801

• Arrêté de prévention des risques naturels et technologiques

> Arrété 11-1355 du 18 Avril 2011 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques naturels et technologiques sur la Commune de Chaniers : risques d'inondation et de sismicité

> Arrété 11-854 du 8 Avril 2011 relatif à l'information des acquéreurs et des locataires sur les risques naturels et technologiques sur le Département de la Charente-Maritime : risques d'inondation et de sismicité
Annexe 1 (annule et remplace)

Les informations contenues dans le dossier communal d'information sont accessibles à partir des sites:
- http://www.charente-maritime.pref.gouv.fr
- http://www.charente-maritime.developpement-durable.gouv.fr
- http://www.prim.net

• Ouverture de la Chasse

2011/2012 : Ouverture de la Chasse Arrêté n°11-1993 du 9 Juin 2011
› Mesures relatives à la sécurité des chasseurs et non-chasseurs Arrêté n° 11-1992 du 9 Juin 2011

2010/2011: Ouverture de la Chasse - Arrêté n° 10-1585 du 2 Juillet 2010

• Autres arrêtés

- Arrêté du 2 Juillet 2010 fixant la liste des animaux classés nuisibles 2010/2011
- Arrêté du 23 Août 2011 autorisant l'achat de vendanges fraîches et de moût

Rapports de Conseils Municipaux

Infos Générales de la Préfecture